Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisines ext Cuisines d'extérieur
SOULET SAS

Numéro de dépôt :
3345728
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/03/2015
Cuisines ext Cuisines d\'extérieur de SOULET

Présentation de la marque Cuisines ext Cuisines d'extérieur

Déposée le 9 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Cuisines ext Cuisines d'extérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULET domicilié(e) 43, avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque Cuisines ext Cuisines d'extérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisines ext Cuisines d'extérieur est expirée depuis le 9 mars 2015.

SOULET a également déposé les autres marques suivantes : Noir Désir , Lémodoo , LA FERME SOULET , GARDEN spirit


SOULET SAS - 43, avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France - SIREN 547250969


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Meubles de cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.